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Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 061021 POL.40 SEC Livre Centre de documentation du CRA-LR 08 - POL. Politique générale de santé, action sociale Disponible 061022 POL.40 SEC Livre Centre de documentation du CRA-LR 08 - POL. Politique générale de santé, action sociale Disponible
Titre : Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées : représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive Type de document : document imprimé Auteurs : Carine RADIAN, Auteur ; Thierry MICHELS, Auteur Editeur : Paris [France] : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées Année de publication : 2019 Importance : 273 p. Langues : Français Catégories : POLITIQUE EN FAVEUR DU HANDICAP ; AUTO REPRESENTATION ; LEGISLATION Mots-clés : CONSEIL NATIONAL CONSULTATIF DES PERSONNES HANDICAPÉES (CNCPH) Index. décimale : POL.30 Politique en faveur du handicap Résumé : La mobilisation autour de la Conférence Nationale du Handicap 2018-2019 a été d'ampleur nationale, avec 460 actions citoyennes labellisées. Des rencontres entre citoyens et ministres ont été organisées sur l'ensemble du territoire, ainsi qu'une concertation sur 5 grands chantiers nationaux. Ce rapport est le résultat du cinquième chantier sur le thème "Assurer la participation des personnes en situation de handicap à la construction des politiques publiques". Il propose d'élargir les missions du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées [CNCPH]et de le rebaptiser Haut Conseil aux Citoyens Handicapés [HCCH]. Pour franchir une nouvelle étape sur le chemin de la pleine citoyenneté et de la co-construction des politiques publiques, le rapport propose d'élargir ses missions à la prospective et l'évaluation, d'asseoir sa légitimité grâce une représentation accrue des personnes handicapées, de renforcer ses interactions avec l'ensemble des parties prenantes au niveau local comme national et de le doter des moyens humains et techniques adéquats.[Résumé d'éditeur]
Ce document constitue le rapport du Groupe de travail N°5 "Assurer la participation des personnes en situation de handicap à la construction des politiques publiques" de la 5e Conférence nationale du handicap (CNH) "Tous concernés, tous mobilisés" du 10 juillet 2019.En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_mission_gouvernementale_pleine_citoyenn [...] Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées : représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive [document imprimé] / Carine RADIAN, Auteur ; Thierry MICHELS, Auteur . - Paris (France) : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées, 2019 . - 273 p.
Langues : Français
Catégories : POLITIQUE EN FAVEUR DU HANDICAP ; AUTO REPRESENTATION ; LEGISLATION Mots-clés : CONSEIL NATIONAL CONSULTATIF DES PERSONNES HANDICAPÉES (CNCPH) Index. décimale : POL.30 Politique en faveur du handicap Résumé : La mobilisation autour de la Conférence Nationale du Handicap 2018-2019 a été d'ampleur nationale, avec 460 actions citoyennes labellisées. Des rencontres entre citoyens et ministres ont été organisées sur l'ensemble du territoire, ainsi qu'une concertation sur 5 grands chantiers nationaux. Ce rapport est le résultat du cinquième chantier sur le thème "Assurer la participation des personnes en situation de handicap à la construction des politiques publiques". Il propose d'élargir les missions du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées [CNCPH]et de le rebaptiser Haut Conseil aux Citoyens Handicapés [HCCH]. Pour franchir une nouvelle étape sur le chemin de la pleine citoyenneté et de la co-construction des politiques publiques, le rapport propose d'élargir ses missions à la prospective et l'évaluation, d'asseoir sa légitimité grâce une représentation accrue des personnes handicapées, de renforcer ses interactions avec l'ensemble des parties prenantes au niveau local comme national et de le doter des moyens humains et techniques adéquats.[Résumé d'éditeur]
Ce document constitue le rapport du Groupe de travail N°5 "Assurer la participation des personnes en situation de handicap à la construction des politiques publiques" de la 5e Conférence nationale du handicap (CNH) "Tous concernés, tous mobilisés" du 10 juillet 2019.En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_mission_gouvernementale_pleine_citoyenn [...] Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
Titre : Quelles évolutions du pilotage et du fonctionnement des MDPH pour qu'elles participent pleinement à la création d’une société inclusive ? Type de document : document imprimé Auteurs : COLLECTIF, Auteur Editeur : Paris [France] : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées Année de publication : 2019 Importance : 71 p. Langues : Français Catégories : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) ; POLITIQUE EN FAVEUR DU HANDICAP Index. décimale : POL.30 Politique en faveur du handicap Résumé : La création des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), en 2005, s'est traduite par des avancées concrètes en matière d'accueil, d'information et d'accompagnement des personnes en situation de handicap et de leurs familles. (…) En 2017, près de 4,5 millions demandes ont été adressées aux MDPH, contre 4,42 millions en 2016. Ces demandes ont été déposées par plus de 1 700 000 personnes. Pendant la même année, les MDPH ont rendu plus de 4,6 millions de décisions. Les délais de réponse sont, en moyenne, d'un peu plus de quatre mois pour les demandes relatives à des adultes, et d'un peu plus de trois mois pour les enfants. Pour autant, ces délais sont très disparates selon les demandes de prestations et selon les territoires.
En dépit des progrès incontestables accomplis depuis leur création, certaines difficultés persistent, notamment soulignées par le rapport "Plus simple la vie, 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap", remis au gouvernement par Adrien Taquet et Jean-François Serres en mai 2018.
(…) Un groupe de travail associant l'ensemble des parties prenantes des MDPH, et adossé au Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), a été mis en place. L'objectif est de renforcer l'équité et la juste attribution des droits pour les personnes handicapées, et d'accélérer l'évolution des missions de la MDPH pour passer d'une logique de "guichet" à une logique "d'aide et d'appui" à la construction du parcours de vie et soutenir la construction d'une société inclusive.
Les travaux conduits de décembre 2018 à mai 2019, ont porté sur : L'amélioration des processus internes en MDPH ; La pleine mobilisation des MDPH au service d'accompagnement inclusif des personnes handicapées ; Le renforcement du pilotage des MDPH à l'échelle nationale. [D'après le résumé d'auteur]
Ce document constitue le rapport du Groupe de travail N°3 "Faire évoluer les Maisons départementales du handicap" de la 5e Conférence nationale du handicap (CNH) "Tous concernés, tous mobilisés" du 10 juillet 2019.En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_gt_cnh_vf.pdf Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Quelles évolutions du pilotage et du fonctionnement des MDPH pour qu'elles participent pleinement à la création d’une société inclusive ? [document imprimé] / COLLECTIF, Auteur . - Paris (France) : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées, 2019 . - 71 p.
Langues : Français
Catégories : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) ; POLITIQUE EN FAVEUR DU HANDICAP Index. décimale : POL.30 Politique en faveur du handicap Résumé : La création des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), en 2005, s'est traduite par des avancées concrètes en matière d'accueil, d'information et d'accompagnement des personnes en situation de handicap et de leurs familles. (…) En 2017, près de 4,5 millions demandes ont été adressées aux MDPH, contre 4,42 millions en 2016. Ces demandes ont été déposées par plus de 1 700 000 personnes. Pendant la même année, les MDPH ont rendu plus de 4,6 millions de décisions. Les délais de réponse sont, en moyenne, d'un peu plus de quatre mois pour les demandes relatives à des adultes, et d'un peu plus de trois mois pour les enfants. Pour autant, ces délais sont très disparates selon les demandes de prestations et selon les territoires.
En dépit des progrès incontestables accomplis depuis leur création, certaines difficultés persistent, notamment soulignées par le rapport "Plus simple la vie, 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap", remis au gouvernement par Adrien Taquet et Jean-François Serres en mai 2018.
(…) Un groupe de travail associant l'ensemble des parties prenantes des MDPH, et adossé au Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), a été mis en place. L'objectif est de renforcer l'équité et la juste attribution des droits pour les personnes handicapées, et d'accélérer l'évolution des missions de la MDPH pour passer d'une logique de "guichet" à une logique "d'aide et d'appui" à la construction du parcours de vie et soutenir la construction d'une société inclusive.
Les travaux conduits de décembre 2018 à mai 2019, ont porté sur : L'amélioration des processus internes en MDPH ; La pleine mobilisation des MDPH au service d'accompagnement inclusif des personnes handicapées ; Le renforcement du pilotage des MDPH à l'échelle nationale. [D'après le résumé d'auteur]
Ce document constitue le rapport du Groupe de travail N°3 "Faire évoluer les Maisons départementales du handicap" de la 5e Conférence nationale du handicap (CNH) "Tous concernés, tous mobilisés" du 10 juillet 2019.En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_gt_cnh_vf.pdf Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
Titre : Prévention des départs non souhaités en Belgique Type de document : document imprimé Auteurs : Edith CHRISTOPHE, Auteur ; Marine DUPONT-COPPIN, Auteur Editeur : Paris [France] : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées Année de publication : 2019 Importance : 71 p. Langues : Français Catégories : POLITIQUE EN FAVEUR DU HANDICAP ; ORGANISATION DU SYSTEME DE SOINS Index. décimale : POL.30 Politique en faveur du handicap Résumé : Dans l'objectif de permettre à toute personne handicapée de bénéficier d'une solution d'accompagnement en proximité, un plan de prévention des départs non souhaités vers la Belgique a été mis en place par l'instruction ministérielle du 22 janvier 2016. Ce plan a bénéficié en 2016 de crédits d'amorçage répartis entre les régions les plus concernées, pour financer des solutions de proximité sur le territoire national.
Une note complémentaire à l'instruction de 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé, diffusée en février 2018, a invité les ARS à repérer, dans le cadre de la planification de l'offre régionale, 100% des personnes originaires de leur territoire qui seraient accueillies en Belgique, afin de vérifier leur souhait de prise en charge et d'organiser pour celles qui le souhaiteraient, et dans le cadre de leur compétence, une réponse alternative mieux adaptée.
Dans ce contexte, la lettre de mission adressée par madame la Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées aux deux co-pilotes du groupe de travail fixe les objectifs suivants :
- Construire un dispositif de conventionnement pour les adultes à l'image de celui mis en place pour les enfants ;
- Travailler sur les causes et les motivations des départs en Belgique;
- Travailler sur les alternatives disponibles en France en lien avec la démarche "Réponse Accompagnée Pour Tous". [D'après la présentation d'auteur]
Ce document constitue le rapport du Groupe de travail N°4 "Prévenir les départs non souhaités en Belgique" de la 5e Conférence nationale du handicap (CNH) "Tous concernés, tous mobilisés" du 10 juillet 2019.En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_gt_4_cnh_belgiquev6d.pdf Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Prévention des départs non souhaités en Belgique [document imprimé] / Edith CHRISTOPHE, Auteur ; Marine DUPONT-COPPIN, Auteur . - Paris (France) : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées, 2019 . - 71 p.
Langues : Français
Catégories : POLITIQUE EN FAVEUR DU HANDICAP ; ORGANISATION DU SYSTEME DE SOINS Index. décimale : POL.30 Politique en faveur du handicap Résumé : Dans l'objectif de permettre à toute personne handicapée de bénéficier d'une solution d'accompagnement en proximité, un plan de prévention des départs non souhaités vers la Belgique a été mis en place par l'instruction ministérielle du 22 janvier 2016. Ce plan a bénéficié en 2016 de crédits d'amorçage répartis entre les régions les plus concernées, pour financer des solutions de proximité sur le territoire national.
Une note complémentaire à l'instruction de 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé, diffusée en février 2018, a invité les ARS à repérer, dans le cadre de la planification de l'offre régionale, 100% des personnes originaires de leur territoire qui seraient accueillies en Belgique, afin de vérifier leur souhait de prise en charge et d'organiser pour celles qui le souhaiteraient, et dans le cadre de leur compétence, une réponse alternative mieux adaptée.
Dans ce contexte, la lettre de mission adressée par madame la Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées aux deux co-pilotes du groupe de travail fixe les objectifs suivants :
- Construire un dispositif de conventionnement pour les adultes à l'image de celui mis en place pour les enfants ;
- Travailler sur les causes et les motivations des départs en Belgique;
- Travailler sur les alternatives disponibles en France en lien avec la démarche "Réponse Accompagnée Pour Tous". [D'après la présentation d'auteur]
Ce document constitue le rapport du Groupe de travail N°4 "Prévenir les départs non souhaités en Belgique" de la 5e Conférence nationale du handicap (CNH) "Tous concernés, tous mobilisés" du 10 juillet 2019.En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_gt_4_cnh_belgiquev6d.pdf Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
Titre : Améliorer l'accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par un établissement ou service médico-social : ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné Type de document : document imprimé Auteurs : Philippe DENORMANDIE, Auteur ; Stéphanie TALBOT, Auteur Editeur : Paris [France] : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées Année de publication : 2019 Importance : 25 p. Langues : Français Catégories : ACCES AUX SOINS ; HANDICAP ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; PARCOURS DE SOIN Index. décimale : VIE.91 Accès aux soins Résumé : Ce rapport fait suite à une concertation d’ensemble sur la prise en charge des soins permettant d’assurer la fluidité du parcours de soins des personnes en situation de handicap accompagnées par des établissements et services médico-sociaux (ESMS). L’objectif était de définir les principes généraux de la prise en charge des soins, leur acceptabilité et la faisabilité de différents scénarios en fonction du parcours de vie des personnes en situation de handicap, dans le cadre d’accompagnements de plus en plus personnalisés et diversifiés, pour ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné, et ce, dans l’attente de la réforme plus globale de la tarification des ESMS PH (Serafin PH).
Le présent rapport retient le scénario qui apparait être le plus pertinent pour assurer l’accès aux soins des personnes et la fluidité de leur parcours. Le périmètre des ESMS PH concernés par la proposition regroupe les établissements et services financés ou cofinancés par les ARS :
- Les établissements : MAS, FAM, IME, IEM, IEAP, ITEP, IDA-IDV ;
- Les services : SESSAD, SAMSAH, CAMSP, CMPP [D'après la présentation d'auteur]
En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/panier_de_soins_des_esms-denormandie_ph_0710201 [...] Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Améliorer l'accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par un établissement ou service médico-social : ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné [document imprimé] / Philippe DENORMANDIE, Auteur ; Stéphanie TALBOT, Auteur . - Paris (France) : Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées, 2019 . - 25 p.
Langues : Français
Catégories : ACCES AUX SOINS ; HANDICAP ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; PARCOURS DE SOIN Index. décimale : VIE.91 Accès aux soins Résumé : Ce rapport fait suite à une concertation d’ensemble sur la prise en charge des soins permettant d’assurer la fluidité du parcours de soins des personnes en situation de handicap accompagnées par des établissements et services médico-sociaux (ESMS). L’objectif était de définir les principes généraux de la prise en charge des soins, leur acceptabilité et la faisabilité de différents scénarios en fonction du parcours de vie des personnes en situation de handicap, dans le cadre d’accompagnements de plus en plus personnalisés et diversifiés, pour ne pas avoir à choisir entre être accompagné et être soigné, et ce, dans l’attente de la réforme plus globale de la tarification des ESMS PH (Serafin PH).
Le présent rapport retient le scénario qui apparait être le plus pertinent pour assurer l’accès aux soins des personnes et la fluidité de leur parcours. Le périmètre des ESMS PH concernés par la proposition regroupe les établissements et services financés ou cofinancés par les ARS :
- Les établissements : MAS, FAM, IME, IEM, IEAP, ITEP, IDA-IDV ;
- Les services : SESSAD, SAMSAH, CAMSP, CMPP [D'après la présentation d'auteur]
En ligne : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/panier_de_soins_des_esms-denormandie_ph_0710201 [...] Permalink : http://www.autisme-ressources-lr.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Réservation
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